CONDITIONS D'UTILISATION

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de French Paper (ci-après dénommé « nous », « notre », ou « l’entreprise »). L’utilisation de ce site web est soumise aux présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées « CGU »). En utilisant ce site web, vous acceptez de vous conformer aux CGU énoncées ci-dessous. Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser ce site web.

2. Utilisation du Site

2.1. Vous devez être un utilisateur autorisé et enregistré pour accéder à certaines parties du site.

2.2. Vous acceptez de fournir des informations précises, à jour et complètes lors de votre inscription sur le site.

3. Propriété Intellectuelle

3.1. Tout le contenu du site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, logos, marques, vidéos et autres éléments sont la propriété de l’entreprise ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

3.2. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, publier, afficher, modifier ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du site sans l’autorisation préalable écrite de l’entreprise.

4. Confidentialité

4.1. La collecte et l’utilisation de vos données personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité, que vous acceptez en utilisant ce site web.

5. Responsabilité

5.1. L’entreprise ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations fournies sur le site, et décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.

6. Modifications des CGU

6.1. L’entreprise se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site web, et il vous incombe de consulter régulièrement les CGU pour rester informé des mises à jour.

7. Résiliation

7.1. L’entreprise se réserve le droit de résilier ou de suspendre votre accès au site web en cas de violation des CGU.

8. Loi Applicable et Juridiction

8.1. Ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par les lois de la France. Tout litige découlant de ces Conditions Générales d’Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lille, France.